Marque enregistrée - Marque en non vigueur
3612 CODE BEBE
Numéro de dépôt :
1717902
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
05/04/2000
Présentation de la marque 3612 CODE BEBE
Déposée le 5 avril 1990 par BILLON Carole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « 3612 CODE BEBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 3612 CODE BEBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3612 CODE BEBE est expirée depuis le 5 avril 2000.
BILLON Carole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24